Permis de construire Logement N° 0382492210009

Permis de construire n° 0382492210009 à Montbonnot-Saint-Martin pour 93 m² de logement, 371 Chemin Des Claverins Lotissement Le Clos Lison Lot 2

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 août 2022

Dossier PC n° 0382492210009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0382492210009 a été délivré le 23 août 2022 à Montbonnot-Saint-Martin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 371 Chemin Des Claverins Lotissement Le Clos Lison Lot 2.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 085 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AD459. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2022 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 278 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montbonnot-Saint-Martin.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/08/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 085 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/01/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 août 2022

Ouverture de chantier (DOC)

12/01/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
23/08/2022
3
Chantier (DOC)
12/01/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montbonnot-Saint-Martin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD459

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Clos Lison Lot 2

Territoires administratifs

Commune
Montbonnot-Saint-Martin Code postal 38330 Identifiant INSEE 38249
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRENOBLE (38100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382492210009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38249 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 23 août 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 085 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 371 Chemin Des Claverins Lotissement Le Clos Lison Lot 2, à Montbonnot-Saint-Martin (38330).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 23 août 2022, ouverture de chantier le 12 janvier 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382492210009, déposé en mairie de Montbonnot-Saint-Martin.

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