Permis de construire Logement N° 0382471510008

Permis de construire n° 0382471510008 à Montalieu-Vercieu pour 88 m² de logement, Rue Du Cornou Lotissement Les Muriers - Lot 3

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 juin 2015

Dossier PC n° 0382471510008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0382471510008, délivré le 1 juin 2015 à Montalieu-Vercieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Rue Du Cornou Lotissement Les Muriers - Lot 3.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 425 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC802. L'instruction du dossier a duré 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 188 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montalieu-Vercieu.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

425 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/07/2016. Le chantier a été mené en près de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

04/03/2016

Achèvement (DAACT)

25/07/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Durée du chantier

près de 5 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
01/06/2015
Chantier (DOC)
04/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
25/07/2016

Localisation du projet à Montalieu-Vercieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC802

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Muriers - Lot 3

Territoires administratifs

Commune
Montalieu-Vercieu Code postal 38390 Identifiant INSEE 38247
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LAGNIEU (01150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382471510008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38247 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 1 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 425 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Du Cornou Lotissement Les Muriers - Lot 3, à Montalieu-Vercieu (38390).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 1 juin 2015, ouverture de chantier le 4 mars 2016, achèvement déclaré le 25 juillet 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382471510008, déposé en mairie de Montalieu-Vercieu.

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