Permis de construire Logement N° 0382442410003

Permis de construire n° 0382442410003 à Monsteroux-Milieu pour 268 m² de logement, Route Du Pilat

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 juillet 2024

Dossier PC n° 0382442410003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Monsteroux-Milieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0382442410003 a été délivré le 2 juillet 2024, pour un projet situé Route Du Pilat.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 268 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 581 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A1728, A1953, A1954. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 29 permis de construire et déclarations préalables référencés à Monsteroux-Milieu.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/07/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 581 m²

Surface créée

268 m²

Variation nette

+268 m²

Surface totale après

268 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/10/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

02/10/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
02/07/2024
3
Chantier (DOC)
02/10/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Monsteroux-Milieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A1728 A1953 A1954

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Monsteroux-Milieu Code postal 38122 Identifiant INSEE 38244
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 268 m² 0 m² 0 m² 0 m² 268 m² 268 m²
Total 0 m² 268 m² 0 m² 0 m² 0 m² 268 m² 268 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - 1 2
- - - 50,0 % - 50,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ESTRABLIN (38780)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382442410003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38244 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 2 juillet 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 268 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 581 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Route Du Pilat, à Monsteroux-Milieu (38122).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 2 juillet 2024, ouverture de chantier le 2 octobre 2024).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T6+.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382442410003, déposé en mairie de Monsteroux-Milieu.

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