Permis de construire Logement N° 0382381310009

Permis de construire n° 0382381310009 à Moidieu-Détourbe pour 140 m² de logement, La Detourbe 105 Route Des Cerisiers

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 novembre 2013

Dossier PC n° 0382381310009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0382381310009, délivré le 7 novembre 2013 à Moidieu-Détourbe (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé La Detourbe 105 Route Des Cerisiers.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 245 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AL513. Au total, 132 permis de construire et déclarations préalables référencés à Moidieu-Détourbe sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 245 m²

Surface existante avant

114 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

254 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/05/2015. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

07/06/2014

Achèvement (DAACT)

22/05/2015

Délai autorisation - chantier

7 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
22/05/2015
Autorisation
07/11/2013
Chantier (DOC)
07/06/2014
4
Achèvement (DAACT)
22/05/2015

Localisation du projet à Moidieu-Détourbe

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL513

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 105 Route Des Cerisiers

Territoires administratifs

Commune
Moidieu-Détourbe Code postal 38440 Identifiant INSEE 38238
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 114 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 254 m²
Total 114 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 254 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SEPTEME (38780)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382381310009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38238 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 7 novembre 2013
Date de dépôt 22/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 245 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est La Detourbe 105 Route Des Cerisiers, à Moidieu-Détourbe (38440).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 7 novembre 2013, ouverture de chantier le 7 juin 2014, achèvement déclaré le 22 mai 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382381310009, déposé en mairie de Moidieu-Détourbe.

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