Permis de construire Logement N° 0382151710026

Permis de construire n° 0382151710026 à Luzinay pour 116 m² de logement, route du Petit Mongey Lotissement Le Clos du Petit Mongey Lo

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 avril 2018

Dossier PC n° 0382151710026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 avril 2018 à Luzinay (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0382151710026 porte sur un projet situé route du Petit Mongey Lotissement Le Clos du Petit Mongey Lo.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 700 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 28/06/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 21/09/2018, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0B 1320, 0B 1151. La base rapproche 8 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, route du Petit Mongey, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2018. Au total, le catalogue compte 185 permis de construire et déclarations préalables à Luzinay, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/04/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

700 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/06/2019. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 avril 2018

Ouverture de chantier (DOC)

21/09/2018

Achèvement (DAACT)

28/06/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
28/06/2019
Autorisation
19/04/2018
Chantier (DOC)
21/09/2018
4
Achèvement (DAACT)
28/06/2019

Localisation du projet à Luzinay

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0B 1320 0B 1151

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Clos Du Petit Mongey Lo

Territoires administratifs

Commune
Luzinay Code postal 38200 Identifiant INSEE 38215
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 700 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 116 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DECINES (69150)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382151710026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38215 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 19 avril 2018
Date de dépôt 28/06/2019
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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