Permis de construire Logement N° 0382151610009

Permis de construire n° 0382151610009 à Luzinay pour 350 m² de logement, route du Grand Mongey

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 octobre 2016

Dossier PC n° 0382151610009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Luzinay (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0382151610009 a été délivré le 5 octobre 2016, pour un projet situé route du Grand Mongey.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 350 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 797 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 23/04/2018, soit 1 an 6 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0C 1056, 0C 1054. La voie, route du Grand Mongey, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Au total, le catalogue compte 185 permis de construire et déclarations préalables à Luzinay, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 797 m²

Surface créée

350 m²

Variation nette

+350 m²

Surface totale après

350 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/04/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

5 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

23/04/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 6 mois

Dépôt
23/04/2018
Autorisation
05/10/2016
3
Chantier (DOC)
23/04/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Luzinay

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0C 1056 0C 1054

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Luzinay Code postal 38200 Identifiant INSEE 38215
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 797 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 350 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 350 m² 0 m² 0 m² 0 m² 350 m² 350 m²
Total 0 m² 350 m² 0 m² 0 m² 0 m² 350 m² 350 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLEUBANNE (69100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382151610009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38215 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 5 octobre 2016
Date de dépôt 23/04/2018
Dernière mise à jour (DPC) 04/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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