Permis de construire Logement N° 0382151410009

Permis de construire n° 0382151410009 à Luzinay pour 134 m² de logement, Rue Du Rozon Lot C

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 juillet 2014

Dossier PC n° 0382151410009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0382151410009 a été délivré le 28 juillet 2014 à Luzinay (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue Du Rozon Lot C.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 946 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0C1447. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2014 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 180 permis de construire et déclarations préalables référencés à Luzinay est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

946 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/03/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

28 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

02/03/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
28/07/2014
3
Chantier (DOC)
02/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Luzinay

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0C1447

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Luzinay Code postal 38200 Identifiant INSEE 38215
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CORBAS (69960)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382151410009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38215 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 28 juillet 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 02/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 946 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue Du Rozon Lot C, à Luzinay (38200).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 28 juillet 2014, ouverture de chantier le 2 mars 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0382151410009, déposé en mairie de Luzinay.

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