Permis de construire Logement N° 0382101910008

Permis de construire n° 0382101910008 à Leyrieu pour 116 m² de logement, allée des Acacias

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 février 2020

Dossier PC n° 0382101910008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0382101910008 a été délivré le 17 février 2020 à Leyrieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse allée des Acacias.

Ce permis de construire concerne la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent des travaux sur construction existante. Le logement est un T4 d'après la typologie déclarée. Le dossier déclare 116 m² issus de transformation de surface de plancher d'habitation sur un terrain de 140 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 19/01/2023, soit 2 ans 11 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 0B 576. La base compte un autre dossier pour la même voie, allée des Acacias, le premier datant de 2020. Au total, le catalogue compte 72 permis de construire et déclarations préalables à Leyrieu, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/02/2020

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

140 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/01/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 février 2020

Ouverture de chantier (DOC)

19/01/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 11 mois

Dépôt
19/01/2023
Autorisation
17/02/2020
3
Chantier (DOC)
19/01/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Leyrieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B 576

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Leyrieu Code postal 38460 Identifiant INSEE 38210
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent de travaux sur construction existante. Le dossier comprend une extension du bâti existant. Le terrain déclaré couvre 140 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 116 m² issus de la transformation de surfaces existantes.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CRÉMIEU (38460)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382101910008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38210 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 17 février 2020
Date de dépôt 19/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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