Permis de construire Logement N° 0382061520004

Permis de construire n° 0382061520004 à Laval-en-Belledonne pour 116 m² de logement, Le Fuzier

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 décembre 2017

Dossier PC n° 0382061520004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0382061520004 a été délivré le 8 décembre 2017 à Laval-en-Belledonne (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse Le Fuzier.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 180 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 08/06/2018, soit 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 868. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, Le Fuzier, le premier datant de 2015. Le catalogue recense 71 permis de construire et déclarations préalables à Laval-en-Belledonne, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/12/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 180 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/06/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 décembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

08/06/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

6 mois

Dépôt
-
Autorisation
08/12/2017
3
Chantier (DOC)
08/06/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Laval-en-Belledonne

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B 868

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Laval-en-Belledonne Code postal 38190 Identifiant INSEE 38206
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 180 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 116 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THEYS (38570)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382061520004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38206 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 8 décembre 2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur la même voie, Le Fuzier à Laval-en-Belledonne (38190)

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