Permis de construire Locaux N° 0382052110015

Permis de construire n° 0382052110015 à Lans-en-Vercors pour 47 m² de locaux, 154 All Des Rosiers

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 juin 2021

Dossier PC n° 0382052110015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0382052110015 a été délivré le 14 juin 2021 à Lans-en-Vercors (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 154 All Des Rosiers.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 47 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 532 m², à destination principale locaux. Les surfaces créées se répartissent entre 32 m² en habitation et 15 m² en commerce et activités de service. La destination Commerce et activités de service comprend 15 m² relevant de la sous-destination Hôtels.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB329, AB337, AB356. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 185 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lans-en-Vercors.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 532 m²

Surface existante avant

410 m²

Surface créée

47 m²

Variation nette

+47 m²

Surface totale après

457 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 juin 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

14 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
14/06/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lans-en-Vercors

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AB329 AB337 AB356

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lans-en-Vercors Code postal 38250 Identifiant INSEE 38205
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 240 m² 32 m² 0 m² 0 m² 0 m² 32 m² 272 m²
Locaux 170 m² 15 m² 0 m² 0 m² 0 m² 15 m² 185 m²
Total 410 m² 47 m² 0 m² 0 m² 0 m² 47 m² 457 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 170 m² 15 m² 0 m² 0 m² 0 m² 15 m² 185 m²
dont Hôtels 170 m² 15 m² 0 m² 0 m² 0 m² 15 m² 185 m²
Total locaux 170 m² 15 m² 0 m² 0 m² 0 m² 15 m² 185 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LANS-EN-VERCORS (38250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382052110015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38205 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 14 juin 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 47 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 532 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 154 All Des Rosiers, à Lans-en-Vercors (38250).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 14 juin 2021).
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 32 m² d'habitation et 15 m² de locaux d'activité.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382052110015, déposé en mairie de Lans-en-Vercors.

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