Permis de construire Logement N° 0381932410042

Permis de construire à L'Isle-d'Abeau pour 3 468 m² de logement - Avenu Du Stade

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 mai 2025

Dossier PC n° 0381932410042

Demandeur

NEO 5

Cette page présente le permis de construire n° 0381932410042, délivré le 13 mai 2025 à L'Isle-d'Abeau (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Avenu Du Stade, L'Isle-d'Abeau (38080). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par NEO 5. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 468 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 439 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 37 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 32 T4, 5 T5. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont EC76, EC77, EC78.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/05/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

16 439 m²

Surface créée

3 468 m²

Variation nette

+3 468 m²

Surface totale après

3 468 m²

Logements créés

37

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 mai 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 mai 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
13/05/2025
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à L'Isle-d'Abeau

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

EC76 EC77 EC78

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
L'Isle-d'Abeau Code postal 38080 Identifiant INSEE 38193
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 37 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 1
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 3 468 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 468 m² 3 468 m²
Total 0 m² 3 468 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 468 m² 3 468 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 37
Logements individuels 37
Individuels groupés 37

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 32 5 - 37
- - - 86,5 % 13,5 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

NEO 5

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société en nom collectif
SIREN
904973773
SIRET
90497377300016
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
BOURGOIN-JALLIEU (38300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381932410042
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38193 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 13 mai 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 2025-10
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 37 logements en individuel, pour 3 468 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 439 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Avenu Du Stade, L'Isle-d'Abeau (38080).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par NEO 5 et accordé le 13 mai 2025.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 13 mai 2025).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 32 T4, 5 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381932410042, instruit par la commune de L'Isle-d'Abeau.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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