Permis de construire Logement N° 0381921920005

Permis de construire à Hurtières pour 140 m² de logement - Pra Foux - Le Village

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 juillet 2020

Dossier PC n° 0381921920005

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 0381921920005, délivré le 7 juillet 2020 à Hurtières (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Pra Foux - Le Village, Hurtières (38570). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 500 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B343P.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

500 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/03/2022.

Autorisation

7 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

25/05/2021

Achèvement (DAACT)

22/03/2022

Délai autorisation - chantier

10 mois 18 jours

Durée du chantier

9 mois 25 jours

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
07/07/2020
Chantier (DOC)
25/05/2021
4
Achèvement (DAACT)
22/03/2022

Localisation du projet à Hurtières

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

B343P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pra Foux - Le Village

Territoire administratif

Commune
Hurtières Code postal 38570 Identifiant INSEE 38192
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HURTIERES (38570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381921920005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38192 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 7 juillet 2020
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 2022-06
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 500 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Pra Foux - Le Village, Hurtières (38570).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 7 juillet 2020, ouverture de chantier le 25 mai 2021, achèvement déclaré le 22 mars 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381921920005, instruit par la commune de Hurtières.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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