Permis de construire Locaux N° 0381902510009

Permis de construire n° 0381902510009 à Hières-sur-Amby pour 92,3 m² de locaux, 1 Chemin De La Gouille La Prairie De Bourcieu

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 février 2026

Dossier PC n° 0381902510009

Demandeur

BS CEREALES

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 février 2026 à Hières-sur-Amby (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381902510009 porte sur un projet situé 1 Chemin De La Gouille La Prairie De Bourcieu. Le projet est porté par BS CEREALES.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 20 420 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 92 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé, un architecte est intervenu sur le dossier et les parcelles cadastrales concernées sont 0B50, 0B51, 0B58. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 96 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hières-sur-Amby.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/02/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

20 420 m²

Surface existante avant

456 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

548 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 février 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 février 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
19/02/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Hières-sur-Amby

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B50 0B51 0B58

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Prairie De Bourcieu

Territoires administratifs

Commune
Hières-sur-Amby Code postal 38118 Identifiant INSEE 38190
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 456 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 548 m²
Total 456 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 548 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 456 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 548 m²
Total locaux 456 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 548 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

BS CEREALES

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
834031270
SIRET
83403127000012
Code APE (NAF)
01.64Z - Traitement des semences
Localisation
HIÈRES-SUR-AMBY (38118)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381902510009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38190 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 19 février 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 92,3 m² de surface de plancher sur un terrain de 20 420 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 1 Chemin De La Gouille La Prairie De Bourcieu, à Hières-sur-Amby (38118).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par BS CEREALES et accordé le 19 février 2026.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 19 février 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381902510009, déposé en mairie d'Hières-sur-Amby.

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