Permis de construire Locaux N° 0381902510009

Permis de construire n° 0381902510009 à Hières-sur-Amby pour 92,3 m² de locaux, 1 Chemin De La Gouille La Prairie De Bourcieu

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 février 2026

Dossier PC n° 0381902510009

Demandeur

BS CEREALES

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 février 2026 à Hières-sur-Amby (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381902510009 porte sur un projet situé 1 Chemin De La Gouille La Prairie De Bourcieu. Le projet est porté par BS CEREALES.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 20 420 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 92 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B50, 0B51, 0B58. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 98 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hières-sur-Amby.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/02/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

20 420 m²

Surface existante avant

456 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

548 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 février 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 février 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
19/02/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Hières-sur-Amby

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B50 0B51 0B58

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Prairie De Bourcieu

Territoires administratifs

Commune
Hières-sur-Amby Code postal 38118 Identifiant INSEE 38190
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 456 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 548 m²
Total 456 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 548 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 456 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 548 m²
Total locaux 456 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 548 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

BS CEREALES

Voir le profil demandeur
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
834031270
SIRET
83403127000012
Code APE (NAF)
01.64Z - Traitement des semences
Année de création
2017
Localisation
HIERES-SUR-AMBY (38118)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381902510009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38190 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 19 février 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 92,3 m² de surface de plancher sur un terrain de 20 420 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 1 Chemin De La Gouille La Prairie De Bourcieu, à Hières-sur-Amby (38118).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par BS CEREALES et accordé le 19 février 2026.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 19 février 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381902510009, déposé en mairie d'Hières-sur-Amby.

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