Permis de construire Logement N° 0381901710001

Permis de construire n° 0381901710001 à Hières-sur-Amby pour 120 m² de logement, 26 Rue De Saint Etienne

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 février 2017

Dossier PC n° 0381901710001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Hières-sur-Amby (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381901710001 a été délivré le 23 février 2017, pour un projet situé 26 Rue De Saint Etienne.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 765 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 3 logements créés, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AK226, AK57, AK56. L'instruction du dossier a duré près de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 98 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hières-sur-Amby.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/02/2017

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

765 m²

Surface existante avant

238 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

358 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/09/2018. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

23 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

23/08/2017

Achèvement (DAACT)

30/09/2018

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
23/02/2017
Chantier (DOC)
23/08/2017
4
Achèvement (DAACT)
30/09/2018

Localisation du projet à Hières-sur-Amby

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AK226 AK57 AK56

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hières-sur-Amby Code postal 38118 Identifiant INSEE 38190
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 238 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 358 m²
Total 238 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 358 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HIERES-SUR-AMBY (38118)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381901710001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38190 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 23 février 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 3 logements en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 765 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 26 Rue De Saint Etienne, à Hières-sur-Amby (38118).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 23 février 2017, ouverture de chantier le 23 août 2017, achèvement déclaré le 30 septembre 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381901710001, déposé en mairie d'Hières-sur-Amby.

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