Permis de construire n° 0381842020006 à Grenay pour 30 m² de logement, chemin de Montmurier
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 18 septembre 2020
Dossier PC n° 0381842020006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0381842020006 a été délivré le 18 septembre 2020 à Grenay (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé chemin de Montmurier.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 30 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 1291, B 1292, B 356. La base référence 3 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, chemin de Montmurier, la base recense 4 autres dossiers depuis 2018. Au total, le catalogue compte 116 permis de construire et déclarations préalables à Grenay, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 18 septembre 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
18 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Grenay
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Grenay Code postal 38540 Identifiant INSEE 38184
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 30 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 30 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 30 m² | 30 m² |
| Total | 0 m² | 30 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 30 m² | 30 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GRENAY (38540)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381842020006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38184 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 18 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 18/09/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Permis de construire sur les parcelles B 1291, B 1292, B 356 à Grenay (38540)
Les 3 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, chemin de Montmurier à Grenay (38540)
Les 4 autres permis de construire recensés chemin de Montmurier depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.