Permis de construire Logement N° 0381761810018

Permis de construire n° 0381761810018 à Frontonas pour 180 m² de logement, 52 Route De Fouillouzan

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 février 2019

Dossier PC n° 0381761810018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Frontonas (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381761810018 a été délivré le 14 février 2019, pour un projet situé 52 Route De Fouillouzan.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 180 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 313 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A2004. Ce dossier est l'un des 200 permis de construire et déclarations préalables référencés à Frontonas.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/02/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 313 m²

Surface créée

180 m²

Variation nette

+180 m²

Surface totale après

180 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/08/2021. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 février 2019

Ouverture de chantier (DOC)

01/05/2019

Achèvement (DAACT)

20/08/2021

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

2 ans 3 mois

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt
01/05/2019
Autorisation
14/02/2019
Chantier (DOC)
01/05/2019
4
Achèvement (DAACT)
20/08/2021

Localisation du projet à Frontonas

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A2004

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Frontonas Code postal 38290 Identifiant INSEE 38176
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 180 m² 0 m² 0 m² 0 m² 180 m² 180 m²
Total 0 m² 180 m² 0 m² 0 m² 0 m² 180 m² 180 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SERMERIEU (38510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381761810018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38176 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 14 février 2019
Date de dépôt 01/05/2019
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 180 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 313 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 52 Route De Fouillouzan, à Frontonas (38290).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 14 février 2019, ouverture de chantier le 1 mai 2019, achèvement déclaré le 20 août 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381761810018, déposé en mairie de Frontonas.

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