Permis de construire Logement N° 0381721710010

Permis de construire n° 0381721710010 à Four pour 235 m² de logement, Grande Rue Le Mollard

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 septembre 2017

Dossier PC n° 0381721710010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Four (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381721710010 a été délivré le 14 septembre 2017, pour un projet situé Grande Rue Le Mollard.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 235 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 295 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B1816, B1892. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2017 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 125 permis de construire et déclarations préalables référencés à Four.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/09/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 295 m²

Surface créée

235 m²

Variation nette

+235 m²

Surface totale après

235 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/05/2020. Le chantier a été mené en près de 11 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

14 septembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2019

Achèvement (DAACT)

17/05/2020

Délai autorisation - chantier

1 an 9 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

2 ans 8 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
14/09/2017
Chantier (DOC)
01/07/2019
4
Achèvement (DAACT)
17/05/2020

Localisation du projet à Four

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B1816 B1892

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Mollard

Territoires administratifs

Commune
Four Code postal 38080 Identifiant INSEE 38172
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 235 m² 0 m² 0 m² 0 m² 235 m² 235 m²
Total 0 m² 235 m² 0 m² 0 m² 0 m² 235 m² 235 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT GENIS LAVAL (69230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381721710010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38172 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 14 septembre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 235 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 295 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Grande Rue Le Mollard, à Four (38080).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 14 septembre 2017, ouverture de chantier le 1 juillet 2019, achèvement déclaré le 17 mai 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381721710010, déposé en mairie de Four.

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