Permis de construire n° 0381721610009 à Four pour 101 m² de logement, Route D'aillat Chantitet
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 28 juillet 2016
Dossier PC n° 0381721610009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 28 juillet 2016 à Four (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381721610009 porte sur un projet situé Route D'aillat Chantitet.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 012 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B69, B1943. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Au total, 125 permis de construire et déclarations préalables référencés à Four sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/10/2019. Le chantier a duré 2 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
28 juillet 2016
Ouverture de chantier (DOC)
06/12/2016
Achèvement (DAACT)
03/10/2019
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
2 ans 9 mois
Délai total
3 ans 2 mois
Localisation du projet à Four
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Chantitet
Territoires administratifs
- Commune
- Four Code postal 38080 Identifiant INSEE 38172
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
| Total | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOURGOIN-JALLIEU (38300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381721610009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38172 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 28 juillet 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |