Permis de construire Logement N° 0381701920018

Permis de construire n° 0381701920018 à Fontanil-Cornillon pour 103 m² de logement, 16 rue Bastiere Lot3

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 décembre 2019

Dossier PC n° 0381701920018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Fontanil-Cornillon (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381701920018 a été délivré le 11 décembre 2019, pour un projet situé 16 rue Bastiere Lot3.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 283 m², le programme représente 103 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 10/06/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 21/09/2020, soit un peu plus de 9 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AD 493. Au total, le catalogue compte 124 permis de construire et déclarations préalables à Fontanil-Cornillon, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

283 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/06/2021. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

21/09/2020

Achèvement (DAACT)

10/06/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
10/06/2021
Autorisation
11/12/2019
Chantier (DOC)
21/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
10/06/2021

Localisation du projet à Fontanil-Cornillon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD 493

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Fontanil-Cornillon Code postal 38120 Identifiant INSEE 38170
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 283 m², avec garage.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 103 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRENOBLE (38000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381701920018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38170 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 11 décembre 2019
Date de dépôt 10/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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