Permis de construire n° 0381591920003 à Eydoche pour 77 m² de locaux, Chemi Des Rivoires Les Plaines
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 septembre 2019
Dossier PC n° 0381591920003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Eydoche (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381591920003 a été délivré le 30 septembre 2019, pour un projet situé Chemi Des Rivoires Les Plaines.
Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 77 m² de surface de plancher sur un terrain de 28 430 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 77 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB12, ZB13. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2019 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Eydoche.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 septembre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
30 septembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Eydoche
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Plaines
Territoires administratifs
- Commune
- Eydoche Code postal 38690 Identifiant INSEE 38159
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 666 m² | 77 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 77 m² | 743 m² |
| Total | 666 m² | 77 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 77 m² | 743 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 666 m² | 77 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 77 m² | 743 m² |
| Total locaux | 666 m² | 77 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 77 m² | 743 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- EYDOCHE (38690)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381591920003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38159 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 30 septembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |