Permis de construire n° 0381581310024 à Eybens pour 128 m² de logement, 28 Des Grands Champs
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 avril 2014
Dossier PC n° 0381581310024
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 30 avril 2014 à Eybens (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381581310024 porte sur un projet situé 28 Des Grands Champs.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 516 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AK206. L'instruction du dossier a duré 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 178 permis de construire et déclarations préalables référencés à Eybens.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 avril 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
30 avril 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Eybens
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Eybens Code postal 38320 Identifiant INSEE 38158
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 128 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 128 m² | 128 m² |
| Total | 0 m² | 128 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 128 m² | 128 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GRENOBLE (38100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381581310024 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38158 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 30 avril 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |