Permis de construire Logement N° 0381561710001

Permis de construire n° 0381561710001 aux Éparres pour 148 m² de logement, Le Gouas

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 mars 2017

Dossier PC n° 0381561710001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381561710001, délivré le 13 mars 2017 aux Éparres (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Gouas.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 357 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B1401. Ce dossier est l'un des 84 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Éparres.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 357 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/07/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

28/07/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
28/07/2017
Autorisation
13/03/2017
3
Chantier (DOC)
28/07/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Éparres

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B1401

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Éparres Code postal 38300 Identifiant INSEE 38156
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES EPARRES (38300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381561710001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38156 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 13 mars 2017
Date de dépôt 28/07/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 357 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Le Gouas, aux Éparres (38300).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 13 mars 2017, ouverture de chantier le 28 juillet 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381561710001, déposé en mairie des Éparres.

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