Permis de construire n° 0381482310015 à Dolomieu pour 104 m² de logement, Chemin Du Vinard
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 21 septembre 2023
Dossier PC n° 0381482310015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chemin Du Vinard, le permis de construire n° 0381482310015 a été délivré le 21 septembre 2023 à Dolomieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 881 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E1862. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 195 permis de construire et déclarations préalables référencés à Dolomieu.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/03/2025. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
21 septembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
21/03/2024
Achèvement (DAACT)
06/03/2025
Délai autorisation - chantier
6 mois
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Dolomieu
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Dolomieu Code postal 38110 Identifiant INSEE 38148
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
| Total | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AOSTE (38490)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381482310015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38148 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 21 septembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |