Permis de construire n° 0381471810007 à Doissin pour 123 m² de logement, Chemin De La Serve
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 2 mai 2019
Dossier PC n° 0381471810007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 2 mai 2019 à Doissin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381471810007 porte sur un projet situé Chemin De La Serve.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 051 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A1226. Ce dossier s'inscrit parmi les 52 permis de construire et déclarations préalables référencés à Doissin.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/09/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
2 mai 2019
Ouverture de chantier (DOC)
21/09/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Localisation du projet à Doissin
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Doissin Code postal 38730 Identifiant INSEE 38147
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 123 m² |
| Total | 0 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 123 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTAGNIEU (38110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381471810007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38147 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 2 mai 2019 |
| Date de dépôt | 21/09/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |