Permis de construire Locaux N° 0381442120019

Permis de construire n° 0381442120019 à Diémoz pour 769 m² de locaux, 20 Rue Des Etangs

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 juillet 2021

Dossier PC n° 0381442120019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 juillet 2021 à Diémoz (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381442120019 porte sur un projet situé 20 Rue Des Etangs.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 769 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 214 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 769 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZB49. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Au total, 245 permis de construire et déclarations préalables référencés à Diémoz sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

14 214 m²

Surface créée

769 m²

Variation nette

+769 m²

Surface totale après

769 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 juillet 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
05/07/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Diémoz

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB49

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Diémoz Code postal 38790 Identifiant INSEE 38144
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 769 m² 0 m² 0 m² 0 m² 769 m² 769 m²
Total 0 m² 769 m² 0 m² 0 m² 0 m² 769 m² 769 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 769 m² 0 m² 0 m² 0 m² 769 m² 769 m²
Total locaux 0 m² 769 m² 0 m² 0 m² 0 m² 769 m² 769 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DIEMOZ (38790)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381442120019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38144 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 5 juillet 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 769 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 214 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 20 Rue Des Etangs, à Diémoz (38790).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 5 juillet 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381442120019, déposé en mairie de Diémoz.

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