Permis de construire Logement N° 0381442120003

Permis de construire n° 0381442120003 à Diémoz pour 117 m² de logement, 38 Rue Lafayette

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 avril 2021

Dossier PC n° 0381442120003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 38 Rue Lafayette, le permis de construire n° 0381442120003 a été délivré le 13 avril 2021 à Diémoz (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 762 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A01167, A0891. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). L'ensemble des 245 permis de construire et déclarations préalables référencés à Diémoz est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

762 m²

Surface existante avant

118 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

235 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 avril 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
13/04/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Diémoz

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

A01167 A0891

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Diémoz Code postal 38790 Identifiant INSEE 38144
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 118 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 235 m²
Total 118 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 235 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DIEMOZ (38790)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381442120003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38144 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 13 avril 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 762 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 38 Rue Lafayette, à Diémoz (38790).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 13 avril 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381442120003, déposé en mairie de Diémoz.

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