Permis de construire Logement N° 0381442110027

Permis de construire n° 0381442110027 à Diémoz pour 103 m² de logement, 273 Rue Des Michaudieres Le Parc Des Bouvieres

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 janvier 2022

Dossier PC n° 0381442110027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 24 janvier 2022 à Diémoz (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381442110027 porte sur un projet situé 273 Rue Des Michaudieres Le Parc Des Bouvieres.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 528 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B247P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 245 permis de construire et déclarations préalables référencés à Diémoz.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/01/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

528 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 janvier 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

24 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
24/01/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Diémoz

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

B247P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Parc Des Bouvieres

Territoires administratifs

Commune
Diémoz Code postal 38790 Identifiant INSEE 38144
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DIEMOZ (38790)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381442110027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38144 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 24 janvier 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 528 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 273 Rue Des Michaudieres Le Parc Des Bouvieres, à Diémoz (38790).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 24 janvier 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381442110027, déposé en mairie de Diémoz.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Diémoz

Autres types d'autorisations à Diémoz