Permis de construire Logement N° 0381442020005

Permis de construire n° 0381442020005 à Diémoz pour 219 m² de logement, Rue De Comberousse

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 juin 2020

Dossier PC n° 0381442020005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381442020005 a été délivré le 15 juin 2020 à Diémoz (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue De Comberousse.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 219 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 073 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZB137. Au total, 245 permis de construire et déclarations préalables référencés à Diémoz sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 073 m²

Surface créée

219 m²

Variation nette

+219 m²

Surface totale après

219 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/12/2023. Le chantier a duré 2 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

15 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

10/03/2021

Achèvement (DAACT)

31/12/2023

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

2 ans 9 mois

Délai total

3 ans 6 mois

Dépôt
31/12/2023
Autorisation
15/06/2020
Chantier (DOC)
10/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
31/12/2023

Localisation du projet à Diémoz

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZB137

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Diémoz Code postal 38790 Identifiant INSEE 38144
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 219 m² 0 m² 0 m² 0 m² 219 m² 219 m²
Total 0 m² 219 m² 0 m² 0 m² 0 m² 219 m² 219 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DIEMOZ (38790)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381442020005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38144 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 15 juin 2020
Date de dépôt 31/12/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 219 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 073 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue De Comberousse, à Diémoz (38790).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 15 juin 2020, ouverture de chantier le 10 mars 2021, achèvement déclaré le 31 décembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381442020005, déposé en mairie de Diémoz.

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