Permis de construire Logement N° 0381441320022

Permis de construire n° 0381441320022 à Diémoz pour 181 m² de logement, Michaudieres

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 29 janvier 2014

Dossier PC n° 0381441320022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381441320022, délivré le 29 janvier 2014 à Diémoz (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Michaudieres.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 181 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 110 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T2.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A1039, A1036, A983. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). L'ensemble des 245 permis de construire et déclarations préalables référencés à Diémoz est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 110 m²

Surface créée

181 m²

Variation nette

+181 m²

Surface totale après

181 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/12/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

29 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

02/12/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
29/01/2014
3
Chantier (DOC)
02/12/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Diémoz

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A1039 A1036 A983

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Michaudieres

Territoires administratifs

Commune
Diémoz Code postal 38790 Identifiant INSEE 38144
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 181 m² 0 m² 0 m² 0 m² 181 m² 181 m²
Total 0 m² 181 m² 0 m² 0 m² 0 m² 181 m² 181 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 2 - - - - 2
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
JARDIN (38200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381441320022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38144 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 29 janvier 2014
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 01/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 181 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 110 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Michaudieres, à Diémoz (38790).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 29 janvier 2014, ouverture de chantier le 2 décembre 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381441320022, déposé en mairie de Diémoz.

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