Permis de construire Logement N° 0381322020002

Permis de construire n° 0381322020002 aux Côtes-de-Corps pour 160 m² de logement, Cros

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 novembre 2020

Dossier PC n° 0381322020002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 novembre 2020 aux Côtes-de-Corps (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381322020002 porte sur un projet situé Cros.

Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 160 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B1329. Ce dossier fait partie des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Côtes-de-Corps.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/11/2020

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface existante avant

630 m²

Surface créée

160 m²

Surface totale après

630 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/12/2022. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

10/11/2020

Achèvement (DAACT)

31/12/2022

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

2 ans 1 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
31/12/2022
Autorisation
10/11/2020
Chantier (DOC)
10/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
31/12/2022

Localisation du projet aux Côtes-de-Corps

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B1329

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Côtes-de-Corps Code postal 38970 Identifiant INSEE 38132
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²
Locaux 630 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² -160 m² 470 m²
Total 630 m² 0 m² 160 m² 0 m² 160 m² 0 m² 630 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES COTES DE CORPS (38970)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381322020002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38132 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 10 novembre 2020
Date de dépôt 31/12/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 160 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Cros, aux Côtes-de-Corps (38970).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 10 novembre 2020, ouverture de chantier le 10 novembre 2020, achèvement déclaré le 31 décembre 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381322020002, déposé en mairie des Côtes-de-Corps.

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