Permis de construire Logement N° 0381311710010

Permis de construire n° 0381311710010 aux Côtes-d'Arey pour 110 m² de logement, Le Siffet Chemin Du Bouchet

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 octobre 2017

Dossier PC n° 0381311710010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381311710010, délivré le 20 octobre 2017 aux Côtes-d'Arey (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Siffet Chemin Du Bouchet.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 533 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AX399. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2017 (médiane : environ 8 mois). Au total, 128 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Côtes-d'Arey sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

533 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/06/2019. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

20/06/2018

Achèvement (DAACT)

20/06/2019

Délai autorisation - chantier

8 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
20/10/2017
Chantier (DOC)
20/06/2018
4
Achèvement (DAACT)
20/06/2019

Localisation du projet aux Côtes-d'Arey

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AX399

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chemin Du Bouchet

Territoires administratifs

Commune
Les Côtes-d'Arey Code postal 38138 Identifiant INSEE 38131
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRUSSIEU (69690)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381311710010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38131 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 20 octobre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 533 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Le Siffet Chemin Du Bouchet, aux Côtes-d'Arey (38138).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 20 octobre 2017, ouverture de chantier le 20 juin 2018, achèvement déclaré le 20 juin 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381311710010, déposé en mairie des Côtes-d'Arey.

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