Permis de construire Logement N° 0381272120005

Permis de construire n° 0381272120005 à Cornillon-en-Trièves pour 139 m² de logement, Grand Oriol

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 novembre 2021

Dossier PC n° 0381272120005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381272120005 a été délivré le 18 novembre 2021 à Cornillon-en-Trièves (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Grand Oriol.

Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 900 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements créés, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0B197. Au total, 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cornillon-en-Trièves sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/11/2021

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

900 m²

Surface existante avant

215 m²

Surface créée

139 m²

Variation nette

+36 m²

Surface totale après

251 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/09/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Dépôt
01/09/2022
Autorisation
18/11/2021
3
Chantier (DOC)
01/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cornillon-en-Trièves

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0B197

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cornillon-en-Trièves Code postal 38710 Identifiant INSEE 38127
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 36 m² 103 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²
Locaux 215 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² -103 m² 112 m²
Total 215 m² 36 m² 103 m² 0 m² 103 m² 36 m² 251 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CORNILLON EN TRIEVES (38710)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381272120005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38127 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 18 novembre 2021
Date de dépôt 01/09/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 2 logements en individuel, pour 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 900 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Grand Oriol, à Cornillon-en-Trièves (38710).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 18 novembre 2021, ouverture de chantier le 1 septembre 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381272120005, déposé en mairie de Cornillon-en-Trièves.

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