Permis de construire à Cornillon-en-Trièves pour 24 m² de logement - Le Petit Oriol
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 mars 2015
Dossier PC n° 0381271520001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0381271520001, délivré le 3 mars 2015 à Cornillon-en-Trièves (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Petit Oriol, Cornillon-en-Trièves (38710). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 24 m² de surface de plancher sur un terrain de 427 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont C503, C502, C501.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/03/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
3 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
29/03/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an
Localisation du projet à Cornillon-en-Trièves
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Cornillon-en-Trièves Code postal 38710 Identifiant INSEE 38127
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 92 m² | 24 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 24 m² | 116 m² |
| Total | 92 m² | 24 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 24 m² | 116 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VARCES-ALLIERES-ET-RISSET (38760)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381271520001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38127 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 3 mars 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |