Ayant fait l'objet d'une décision le 6 décembre 2019 à Corenc (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381261920028 porte sur un projet situé 11 allée des Treilles.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve, après démolition des 180 m² existants. La maison était un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclarait 349 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 285 m².

Ce permis de construire a ensuite été annulé.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 839. Le catalogue recense 170 permis de construire et déclarations préalables à Corenc, dont ce dossier.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

06/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 285 m²

Surface existante avant

180 m²

Surface créée

349 m²

Variation nette

+169 m²

Surface totale après

349 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

6 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Corenc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 839

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Corenc Code postal 38700 Identifiant INSEE 38126
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

Le projet devait démolir la totalité des 180 m² existants et construire 349 m² de surface de plancher neuve. La maison devait se situer sur un terrain de 1 285 m², avec garage. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 349 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 180 m² d'habitation.

La surface de plancher devait passer de 180 m² à 349 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	180 m²	349 m²	0 m²	180 m²	0 m²	169 m²	349 m²
Total	180 m²	349 m²	0 m²	180 m²	0 m²	169 m²	349 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un T6+. Le dossier prévoyait la démolition d'un logement existant, soit 180 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1
Logements démolis	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CORENC (38700)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0381261920028
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	38126 - Voir la page commune
Année de dépôt	2019
Date de décision	6 décembre 2019
Date de dépôt	12/01/2022
Dernière mise à jour (DPC)	12/2019
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

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Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?

Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.

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PC n°0381261920022 Logement Terminé

Pre Morin

Corenc (38700)

Nouvelle construction

07 oct. 2019 156 m² SDP

PC n°0381261920007 Logement Autorisé

9 avenue des Pechers

Corenc (38700)

Nouvelle construction

16 oct. 2019 655 m² SDP VJ CONSTRUCTIONS

PC n°0381261920030 Logement Commencé

39 chemin de Rochasson

Corenc (38700)

Nouvelle construction

18 nov. 2019 148 m² SDP

PC n°0381261920031 Logement Terminé

9 avenue Louis Bonnet Eymard

Corenc (38700)

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08 janv. 2020 1 305 m² SDP LA VERDIERE

PC n°0381261920032 Logement Terminé

chemin Saint Bruno

Corenc (38700)

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09 janv. 2020 185 m² SDP YOCACERA

PC n°0381261920040 Logement Commencé

avenue Pasteur

Corenc (38700)

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