Permis de construire n° 0381261520003 à Corenc pour 199 m² de logement, 61 Chem St Bruno
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 septembre 2015
Dossier PC n° 0381261520003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0381261520003, délivré le 9 septembre 2015 à Corenc (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 61 Chem St Bruno.
Ce permis de construire concerne la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent une transformation de logements existants avec extension. Le logement est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 174 m² de surface de plancher d'habitation neuve et 25 m² issus de transformation sur un terrain de 3 316 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 24/09/2015, soit 15 jours après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AC 489, AC 488, AC 176. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, Chem St Bruno, le premier datant de 2014. Au total, le catalogue compte 170 permis de construire et déclarations préalables à Corenc, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/09/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
9 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
24/09/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
15 jours
Localisation du projet à Corenc
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Corenc Code postal 38700 Identifiant INSEE 38126
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le projet prévoit une transformation de logements existants avec extension. Les surfaces concernées par la transformation étaient principalement à usage d'habitation. Le terrain déclaré couvre 3 316 m². Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation avec extension |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Transformation principale | Transformation de logements |
| Locaux d'origine transformés | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 174 m² à construire et 25 m² issus de la transformation de surfaces existantes.
La transformation prévue porte sur 25 m² parmi les 101 m² d'habitation existants.
La surface de plancher passe de 101 m² à 200 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 101 m² | 174 m² | 25 m² | 75 m² | 25 m² | 99 m² | 200 m² |
| Total | 101 m² | 174 m² | 25 m² | 75 m² | 25 m² | 99 m² | 200 m² |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T4. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 75 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CORENC (38700)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381261520003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38126 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 9 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 24/09/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
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