Permis de construire Logement N° 0381261420009

Permis de construire n° 0381261420009 à Corenc pour 209 m² de logement, Lot3 All Des Marronniers

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 septembre 2014

Dossier PC n° 0381261420009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 septembre 2014 à Corenc (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381261420009 porte sur un projet situé Lot3 All Des Marronniers.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 209 m² de surface de plancher sur un terrain de 970 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AE95. L'instruction du dossier a duré 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2014 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 168 permis de construire et déclarations préalables référencés à Corenc est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

970 m²

Surface créée

209 m²

Variation nette

+209 m²

Surface totale après

209 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/03/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

02/03/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
01/09/2014
3
Chantier (DOC)
02/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Corenc

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AE95

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Corenc Code postal 38700 Identifiant INSEE 38126
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 209 m² 0 m² 0 m² 0 m² 209 m² 209 m²
Total 0 m² 209 m² 0 m² 0 m² 0 m² 209 m² 209 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MARTIN-D URIAGE (38410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381261420009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38126 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 1 septembre 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 03/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 209 m² de surface de plancher sur un terrain de 970 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot3 All Des Marronniers, à Corenc (38700).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 1 septembre 2014, ouverture de chantier le 2 mars 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381261420009, déposé en mairie de Corenc.

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