Permis de construire Logement N° 0381261220026

Permis de construire n° 0381261220026 à Corenc pour 85 m² de logement, 3 allée Louis Noiray

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 février 2013

Dossier PC n° 0381261220026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Corenc (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381261220026 a été délivré le 25 février 2013, pour un projet situé 3 allée Louis Noiray.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 552 m², le programme représente 85 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 09/09/2013, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AE 261, AE 262, AE 271. Le catalogue recense 170 permis de construire et déclarations préalables à Corenc, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 552 m²

Surface existante avant

130 m²

Surface créée

85 m²

Variation nette

+85 m²

Surface totale après

215 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/09/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

25 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

09/09/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
09/09/2013
Autorisation
25/02/2013
3
Chantier (DOC)
09/09/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Corenc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AE 261 AE 262 AE 271

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Corenc Code postal 38700 Identifiant INSEE 38126
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Le formulaire signale une extension. La maison se situe sur un terrain de 1 552 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 85 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 130 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 130 m² à 215 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 130 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 215 m²
Total 130 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 215 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CORENC (38700)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381261220026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38126 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 25 février 2013
Date de dépôt 09/09/2013
Dernière mise à jour (DPC) 09/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Pourquoi une extension est-elle signalée sur une construction neuve ?
La nature détaillée du projet, établie par le SDES, indique une nouvelle construction. Le formulaire de demande comporte par ailleurs une case « extension » cochée par le demandeur. Les deux informations sont reproduites telles quelles ; la fiche ne tranche pas entre elles.
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