Permis de construire Logement N° 0381202020010

Permis de construire n° 0381202020010 à La Combe-de-Lancey pour 199 m² de logement, Le Petit Chateau Chemin Du

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 novembre 2020

Dossier PC n° 0381202020010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À La Combe-de-Lancey (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381202020010 a été délivré le 12 novembre 2020, pour un projet situé Le Petit Chateau Chemin Du.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 199 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 663 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AB92, AB93. Ce dossier est l'un des 54 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Combe-de-Lancey.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 663 m²

Surface existante avant

36 m²

Surface créée

199 m²

Variation nette

+199 m²

Surface totale après

235 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/03/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

16/03/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
16/03/2021
Autorisation
12/11/2020
3
Chantier (DOC)
16/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Combe-de-Lancey

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB92 AB93

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Combe-de-Lancey Code postal 38190 Identifiant INSEE 38120
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 199 m² 0 m² 0 m² 0 m² 199 m² 199 m²
Locaux 36 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 36 m²
Total 36 m² 199 m² 0 m² 0 m² 0 m² 199 m² 235 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-ISMIER (38330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381202020010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38120 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 12 novembre 2020
Date de dépôt 16/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 199 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 663 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Le Petit Chateau Chemin Du, à La Combe-de-Lancey (38190).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 12 novembre 2020, ouverture de chantier le 16 mars 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381202020010, déposé en mairie de La Combe-de-Lancey.

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