Permis de construire Logement N° 0381172410004

Permis de construire n° 0381172410004 à Cognin-les-Gorges pour 145 m² de logement, 698 Rn 532 Le Rivier Le Rivier

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 août 2025

Dossier PC n° 0381172410004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 698 Rn 532 Le Rivier Le Rivier, le permis de construire n° 0381172410004 a été délivré le 17 août 2025 à Cognin-les-Gorges (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 145 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 916 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements créés, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3 et 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B1766, 0B1768, 0B929. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 7 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). L'ensemble des 24 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cognin-les-Gorges est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/08/2025

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

1 916 m²

Surface existante avant

106 m²

Surface créée

145 m²

Variation nette

+39 m²

Surface totale après

145 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 août 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 août 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
17/08/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cognin-les-Gorges

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B1766 0B1768 0B929

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Rivier

Territoires administratifs

Commune
Cognin-les-Gorges Code postal 38470 Identifiant INSEE 38117
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 39 m² 106 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²
Locaux 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² -106 m² 0 m²
Total 106 m² 39 m² 106 m² 0 m² 106 m² 39 m² 145 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 1 - - 2
- - 50,0 % 50,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRENOBLE (38100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381172410004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38117 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 17 août 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 2 logements en individuel, pour 145 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 916 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 698 Rn 532 Le Rivier Le Rivier, à Cognin-les-Gorges (38470).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 17 août 2025).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T3 et 1 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381172410004, déposé en mairie de Cognin-les-Gorges.

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