Permis de construire Logement N° 0381172020004

Permis de construire à Cognin-les-Gorges pour 2 207 m² de logement - Route De Malleval

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 décembre 2020

Dossier PC n° 0381172020004

Demandeur

ESPRIT VILLAGE

Cette page présente le permis de construire n° 0381172020004, délivré le 22 décembre 2020 à Cognin-les-Gorges (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Route De Malleval, Cognin-les-Gorges (38470). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par ESPRIT VILLAGE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 207 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 091 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 30 logements, dont 10 individuels et 20 collectifs. La répartition par taille comprend 6 T2, 13 T3, 11 T4. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont 0B1922.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

10 091 m²

Surface créée

2 207 m²

Variation nette

+2 207 m²

Surface totale après

2 207 m²

Logements créés

30

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 décembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
04/10/2021
2
Autorisation
22/12/2020
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Cognin-les-Gorges

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0B1922

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Cognin-les-Gorges Code postal 38470 Identifiant INSEE 38117
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 30 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 207 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 207 m² 2 207 m²
Total 0 m² 2 207 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 207 m² 2 207 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 30
Logements individuels 10
Logements collectifs 20
Individuels groupés 10
Collectifs hors résidence 20

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 6 13 11 - - 30
- 20,0 % 43,3 % 36,7 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

ESPRIT VILLAGE

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
901229377
SIRET
90122937700014
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Localisation
EYBENS (38320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381172020004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38117 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 22 décembre 2020
Date de dépôt 04/10/2021
Dernière mise à jour (DPC) 2021-01
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 30 logements (10 individuels, 20 collectifs), pour 2 207 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 091 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Route De Malleval, Cognin-les-Gorges (38470).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par ESPRIT VILLAGE et accordé le 22 décembre 2020.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 22 décembre 2020).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 6 T2, 13 T3, 11 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381172020004, instruit par la commune de Cognin-les-Gorges.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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