Permis de construire n° 0381131920005 à Clelles pour 154 m² de logement, Parassat
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 28 octobre 2019
Dossier PC n° 0381131920005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0381131920005 a été délivré le 28 octobre 2019 à Clelles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Parassat.
Le projet correspond à une opération de transformation avec diminution, portant sur 154 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0C993. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2019 (médiane : environ 9 mois). Au total, 78 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clelles sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 28 octobre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
28 octobre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Clelles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clelles Code postal 38930 Identifiant INSEE 38113
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation avec diminution |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Locaux vers logements |
| Locaux d'origine transformés | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 25 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 154 m² | 154 m² |
| Locaux | 169 m² | 0 m² | 0 m² | 40 m² | 129 m² | -169 m² | 0 m² |
| Total | 169 m² | 25 m² | 129 m² | 40 m² | 129 m² | -15 m² | 154 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381131920005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38113 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 28 octobre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |