Permis de construire Logement N° 0381111810018

Permis de construire n° 0381111810018 à Claix pour 111 m² de logement, 9 allée Borrelieres

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 décembre 2018

Dossier PC n° 0381111810018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381111810018 a été délivré le 6 décembre 2018 à Claix (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 9 allée Borrelieres.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 902 m², le programme représente 111 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 13/08/2022. L'ouverture de chantier a été déclarée le 11/03/2019, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BA 109. Ce dossier fait partie des 224 permis de construire et déclarations préalables à Claix référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/12/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

902 m²

Surface existante avant

90 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

201 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/08/2022. Le chantier a duré 3 ans 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 décembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

11/03/2019

Achèvement (DAACT)

13/08/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

3 ans 5 mois

Délai total

3 ans 8 mois

Dépôt
13/08/2022
Autorisation
06/12/2018
Chantier (DOC)
11/03/2019
4
Achèvement (DAACT)
13/08/2022

Localisation du projet à Claix

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BA 109

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Claix Code postal 38640 Identifiant INSEE 38111
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 902 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 111 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 90 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 90 m² à 201 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 90 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 201 m²
Total 90 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 201 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-NAZAIRE-LES-EYMES (38330)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381111810018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38111 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 6 décembre 2018
Date de dépôt 13/08/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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