Permis de construire Logement N° 0381111410016

Permis de construire n° 0381111410016 à Claix pour 58 m² de logement, chemin de Risset - Lot N° 3

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 juillet 2014

Dossier PC n° 0381111410016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 juillet 2014 à Claix (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381111410016 porte sur un projet situé chemin de Risset - Lot N° 3.

Ce permis de construire concerne la création d'un logement. Les travaux comprennent une extension sans transformation. Le logement est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 58 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 150 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 07/03/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 09/01/2015, soit 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AZ 8. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 224 permis de construire et déclarations préalables à Claix, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/07/2014

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

150 m²

Surface existante avant

34 m²

Surface créée

58 m²

Variation nette

+58 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/03/2016. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

09/01/2015

Achèvement (DAACT)

07/03/2016

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
07/03/2016
Autorisation
09/07/2014
Chantier (DOC)
09/01/2015
4
Achèvement (DAACT)
07/03/2016

Localisation du projet à Claix

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AZ 8

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Claix Code postal 38640 Identifiant INSEE 38111
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 150 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 58 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 34 m² à 92 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 34 m² 58 m² 0 m² 0 m² 0 m² 58 m² 92 m²
Total 34 m² 58 m² 0 m² 0 m² 0 m² 58 m² 92 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAIX (38640)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381111410016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38111 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 9 juillet 2014
Date de dépôt 07/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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