Permis de construire Logement N° 0381111310037

Permis de construire n° 0381111310037 à Claix pour 332 m² de logement, Rue De La Revoire

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 février 2014

Dossier PC n° 0381111310037

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381111310037, délivré le 6 février 2014 à Claix (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Rue De La Revoire.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 332 m² de surface de plancher sur un terrain de 409 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 4 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 2 T3 et 2 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AI815. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). L'ensemble des 222 permis de construire et déclarations préalables référencés à Claix est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

409 m²

Surface créée

332 m²

Variation nette

+332 m²

Surface totale après

332 m²

Logements créés

4

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 février 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2013
2
Autorisation
06/02/2014
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Claix

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI815

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Claix Code postal 38640 Identifiant INSEE 38111
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 4 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 4
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 332 m² 0 m² 0 m² 0 m² 332 m² 332 m²
Total 0 m² 332 m² 0 m² 0 m² 0 m² 332 m² 332 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 4
Logements collectifs 4
Collectifs hors résidence 4

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 2 - - 4
- - 50,0 % 50,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ECHIROLLES (38130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381111310037
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38111 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 6 février 2014
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 02/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 4 logements en collectif, pour 332 m² de surface de plancher sur un terrain de 409 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue De La Revoire, à Claix (38640).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 6 février 2014).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T3 et 2 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381111310037, déposé en mairie de Claix.

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