Permis de construire Logement N° 0381102510009

Permis de construire n° 0381102510009 à Chuzelles pour 105 m² de logement, 571 Montee De La Devilliere

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 novembre 2025

Dossier PC n° 0381102510009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381102510009, délivré le 18 novembre 2025 à Chuzelles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 571 Montee De La Devilliere.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 452 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B1289, B1184. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 jour. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Au total, 174 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chuzelles sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/11/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

452 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/11/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 novembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

17/11/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
17/11/2025
Autorisation
18/11/2025
3
Chantier (DOC)
17/11/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chuzelles

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

B1289 B1184

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chuzelles Code postal 38200 Identifiant INSEE 38110
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHUZELLES (38200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381102510009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38110 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 18 novembre 2025
Date de dépôt 17/11/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 452 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 571 Montee De La Devilliere, à Chuzelles (38200).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 18 novembre 2025, ouverture de chantier le 17 novembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381102510009, déposé en mairie de Chuzelles.

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