Permis de construire Logement N° 0381102510009

Permis de construire n° 0381102510009 à Chuzelles pour 105 m² de logement, 571 Montee de la Devilliere

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 novembre 2025

Dossier PC n° 0381102510009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381102510009, délivré le 18 novembre 2025 à Chuzelles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 571 Montee de la Devilliere.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 105 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 452 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 17/11/2025. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé 1 jour. Comparé aux dossiers déposés en 2025 en Isère, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 9 mois.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 1289, B 1184. Sur la même voie, Montee de la Devilliere, la base recense 3 autres dossiers depuis 2022. Au total, le catalogue compte 179 permis de construire et déclarations préalables à Chuzelles, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/11/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

452 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/11/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

18 novembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

17/11/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
17/11/2025
Autorisation
18/11/2025
3
Chantier (DOC)
17/11/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chuzelles

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

B 1289 B 1184

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chuzelles Code postal 38200 Identifiant INSEE 38110
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 452 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 105 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHUZELLES (38200)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381102510009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38110 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 18 novembre 2025
Date de dépôt 17/11/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, Montee de la Devilliere à Chuzelles (38200)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Chuzelles

Autres types d'autorisations à Chuzelles