Permis de construire Logement N° 0381102110027

Permis de construire n° 0381102110027 à Chuzelles pour 80 m² de logement, 246 chemin des Pins

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 décembre 2021

Dossier PC n° 0381102110027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381102110027 a été délivré le 28 décembre 2021 à Chuzelles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 246 chemin des Pins.

Ce permis de construire concerne la création d'un logement. Les travaux comprennent une extension sans transformation. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 80 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 710 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 30/03/2022. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/01/2022, soit 5 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 3353, A 3355, A 3356. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, chemin des Pins, le premier datant de 2021. Le catalogue recense 179 permis de construire et déclarations préalables à Chuzelles, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/12/2021

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 710 m²

Surface existante avant

165 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

245 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/03/2022. Le chantier a été mené en près de 3 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

02/01/2022

Achèvement (DAACT)

30/03/2022

Délai autorisation - chantier

5 jours

Durée du chantier

près de 3 mois

Délai total

un peu plus de 3 mois

Dépôt
30/03/2022
Autorisation
28/12/2021
Chantier (DOC)
02/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
30/03/2022

Localisation du projet à Chuzelles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A 3353 A 3355 A 3356

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chuzelles Code postal 38200 Identifiant INSEE 38110
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 1 710 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 80 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 165 m² à 245 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 165 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 245 m²
Total 165 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 245 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHUZELLES (38200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381102110027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38110 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 28 décembre 2021
Date de dépôt 30/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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