Permis de construire n° 0381102110025 à Chuzelles pour 98 m² de logement, Lotissement Les Folatieres
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 mai 2022
Dossier PC n° 0381102110025
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 20 mai 2022 à Chuzelles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381102110025 porte sur un projet situé Lotissement Les Folatieres.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 98 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 5 656 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 22/06/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 12/07/2022, soit près de 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle A 3556. La base référence 7 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, Lotissement Les Folatieres, compte 5 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2021. Ce dossier fait partie des 179 permis de construire et déclarations préalables à Chuzelles référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 22/06/2023. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
20 mai 2022
Ouverture de chantier (DOC)
12/07/2022
Achèvement (DAACT)
22/06/2023
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Chuzelles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chuzelles Code postal 38200 Identifiant INSEE 38110
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 5 656 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 98 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 98 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 98 m² | 98 m² |
| Total | 0 m² | 98 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 98 m² | 98 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARENNES (69970)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381102110025 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38110 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 20 mai 2022 |
| Date de dépôt | 22/06/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
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