Permis de construire n° 0381102110003 à Chuzelles pour 157 m² de logement, impasse de la Combe Bleue
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 13 avril 2021
Dossier PC n° 0381102110003
Demandeur
LA SETOISE
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 13 avril 2021 à Chuzelles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381102110003 porte sur un projet situé impasse de la Combe Bleue. Le projet est porté par LA SETOISE.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 157 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 271 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 28/01/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 16/05/2021, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0A 2696, 0A 2694. Sur la même voie, impasse de la Combe Bleue, la base recense un autre dossier depuis 2016. Le catalogue recense 179 permis de construire et déclarations préalables à Chuzelles, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/01/2022. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
13 avril 2021
Ouverture de chantier (DOC)
16/05/2021
Achèvement (DAACT)
28/01/2022
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Durée du chantier
un peu plus de 8 mois
Délai total
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Chuzelles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chuzelles Code postal 38200 Identifiant INSEE 38110
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 271 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 157 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 157 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 157 m² | 157 m² |
| Total | 0 m² | 157 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 157 m² | 157 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par LA SETOISE, une société civile immobilière (SCI) basée à Villette-de-Vienne. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers. Ce demandeur a déposé 3 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 2 communes, avec une première décision en 2017.
Demandeur
LA SETOISE
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 519833933
- SIRET
- 51983393300012
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Année de création
- 2009
- Localisation
- VILLETTE-DE-VIENNE (38200)
Autres dossiers de LA SETOISE
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381102110003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38110 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 13 avril 2021 |
| Date de dépôt | 28/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, impasse de la Combe Bleue à Chuzelles (38200)
L’autre dossier recensé impasse de la Combe Bleue depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.