Permis de construire Logement N° 0381102010017

Permis de construire n° 0381102010017 à Chuzelles pour 169 m² de logement, 354 Rue De Vienne

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 mars 2021

Dossier PC n° 0381102010017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 mars 2021 à Chuzelles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381102010017 porte sur un projet situé 354 Rue De Vienne.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 169 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 295 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0A3750. Ce dossier s'inscrit parmi les 174 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chuzelles.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 295 m²

Surface créée

169 m²

Variation nette

+169 m²

Surface totale après

169 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/10/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

28/10/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
28/10/2021
Autorisation
02/03/2021
3
Chantier (DOC)
28/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chuzelles

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0A3750

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chuzelles Code postal 38200 Identifiant INSEE 38110
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²
Total 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON (69008)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381102010017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38110 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 2 mars 2021
Date de dépôt 28/10/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 169 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 295 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 354 Rue De Vienne, à Chuzelles (38200).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 2 mars 2021, ouverture de chantier le 28 octobre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381102010017, déposé en mairie de Chuzelles.

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