Permis de construire Logement N° 0381102010015

Permis de construire n° 0381102010015 à Chuzelles pour 161 m² de logement, 717 Chemi De Boussole

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 janvier 2021

Dossier PC n° 0381102010015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chuzelles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381102010015 a été délivré le 19 janvier 2021, pour un projet situé 717 Chemi De Boussole.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 380 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A1562. Au total, 174 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chuzelles sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 380 m²

Surface créée

161 m²

Variation nette

+161 m²

Surface totale après

161 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/04/2022. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

24/05/2021

Achèvement (DAACT)

01/04/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/04/2022
Autorisation
19/01/2021
Chantier (DOC)
24/05/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/04/2022

Localisation du projet à Chuzelles

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0A1562

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chuzelles Code postal 38200 Identifiant INSEE 38110
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 161 m² 0 m² 0 m² 0 m² 161 m² 161 m²
Total 0 m² 161 m² 0 m² 0 m² 0 m² 161 m² 161 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VERNAISON (69390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381102010015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38110 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 19 janvier 2021
Date de dépôt 01/04/2022
Dernière mise à jour (DPC) 09/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 380 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 717 Chemi De Boussole, à Chuzelles (38200).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 19 janvier 2021, ouverture de chantier le 24 mai 2021, achèvement déclaré le 1 avril 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381102010015, déposé en mairie de Chuzelles.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Chuzelles

Autres types d'autorisations à Chuzelles